Marc Snoeck

Marc Snoeck

Avocat associé

Contacts

Tel +32 (0)2 340 82 82
m.snoeck@sjkg.be
Compétences
Droit des assurances;
Droit de la responsabilité civile (notamment des institutions et professions de santé, des professions judiciaires et des pouvoirs publics);
Indemnisation des préjudices corporels.
Langues
Français;
Néerlandais;
Anglais.
Informations
Exerce dans le cadre de la s.c./s.p.r.l. 
Marc-H Snoeck, avocat
Compte honoraires :
BE61 6300 2334 3717
Compte tiers :
BE21 6303 2054 0603
N° TVA : 
BE 0833 789 234

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Curriculum

Licencié en droit de l’Université libre de Bruxelles (section droit privé, patrimonial) en 1996 et diplômé d’études spécialisées en droit public et administratif de la même université en 1997, Marc Snoeck a prêté serment le 6 octobre 1997. Collaborateur au sein de l’association depuis l’origine de celle-ci, il en est devenu associé le 1er septembre 2005.

Il pratique essentiellement le droit des assurances, le droit de la responsabilité civile (notamment des institutions et professions de santé, des professions judiciaires et des pouvoirs publics) et l’indemnisation des préjudices corporels.

Il a été membre (années judiciaires 2015-2016 à 2017-2018) et secrétaire (année judiciaire 2016-2017) du conseil de l’Ordre français des avocats au barreau de Bruxelles. A ce titre, il a été membre de la commission de déontologie et de la commission de droit et de pratique judiciaire de l’Ordre de barreaux francophones et germanophone et de la commission des assurances du Barreau de Bruxelles.

Il a été collaborateur scientifique à la faculté de Philosophie et des Lettres de l’Université libre de Bruxelles (années académiques 2007-2008 à 2012-2013).

Collaborations

Il bénéficie de la collaboration de Me Catherine Bruyère, Me Julie Vyvermans et Me Déborah Rummens.

Publications

« L’assurance indélicatesse : libres propos sur les délicatesses d’une police atypique », in « Actualité en droit des assurances », Bruxelles, Larcier, 2017, p. 99 à 112 ;

« Le Fonds des accidents médicaux, voie parallèle ou chemin de traverse »,  in « Etats généraux du droit médical et du dommage corporel », sous la direction d’Isabelle Lutte, Bruxelles Anthémis, 2016;

« Examen critique du rapport de la Commission des sages », in « Le financement public des religions et de la laïcité », sous le direction de Caroline Sägesser et Jean-Philippe Schreiber, Louvain-la-Neuve, Academia Bruylant, 2012 ;

« Note sous Mons (2e chambre) 13 avril 2004 : cent fois sur le métier remettez la recevabilité de l’appel incident en matière de divorce », in Act. Divorce, 2006/3, p. 145, Kluwer, 2006 ;

« Financer les cultes ? Pourquoi ?  Pour qui ? Comment ? », in « Le financement des cultes et de la laïcité, comparaison internationale et perspectives », actes du colloque organisé à l’initiative du Conseil provincial de Namur, O.R.A.C.L.E., Charleroi, 2005 ;

« Le régime juridique et le financement des cultes en Belgique. Situation et perspectives », intervention au colloque « L’Europe et la Laïcité », co-organisé par et à la Faculté de Droit de l’Université Galatasaraÿ d’Istanbul et le Centre interdisciplinaire d’étude des religions et de la laïcité de l’Université libre de Bruxelles, le 5 mai 2005 ;

« Note sous Liège 10 décembre 2001 : la recevabilité ratione temporis de l’appel incident en matière de divorce », in Act. Divorce, 2003/8, p. 123, Bruxelles, Kluwer 2003;

« Note sous civ. Charleroi, 4 septembre 2002 : le point de départ du délai d’appel en matière de contribution alimentaire », in Act. Divorce, 2003/4, p. 61, Bruxelles Kluwer 2003 ;

« L’accès au droit et à la Justice, une question de structure », in La revue du non-marchand, n° 2, De Boeck-Université, 1998 ;

« L’assistance judiciaire, généralités et aspects procéduraux », in « acte du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège et la Faculté de droit de l’Université de Liège le 20 février 1998 »; Edition du Jeune Barreau de Liège, Liège, 1998.