Olivier Klees

Olivier Klees

Avocat associé

Contacts

Tel +32 (0)2 340 82 82
o.klees@sjkg.be
Compétences
Procédure pénale
Droit pénal des affaires
Langues
Français
Néerlandais
Anglais
Informations
Compte honoraires :
BE28 6300 2251 9520
Compte-tiers :
BE24 6303 2061 2038
N° TVA :
BE 042 98 47 877
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Curriculum

Olivier Klees est licencié en droit de l’Université Libre de Bruxelles depuis juin 1981(distinction) et avocat au barreau de Bruxelles depuis octobre 1981. Il pratique essentiellement les matières de la procédure pénale et du droit pénal des affaires.

Il a obtenu le prix des Chroniqueurs judiciaires de Bruxelles en 1983 et le prix Stella Wolff décerné par l’Ordre des avocats du Barreau de Bruxelles en 1989.

Durant plusieurs années, il a été membre du comité de direction de la Revue de Jurisprudence Liège-Mons-Bruxelles ainsi que de celui du Journal des Tribunaux.

Il a également exercé les fonctions de Chef de colonne au Barreau de Bruxelles de 1992 à 1994 et celle de Professeur de procédure pénale aux cours d’aptitude professionnelle du métier d’avocat organisés par le Barreau de Bruxelles de 1991 à 2001.

Parallèlement et également durant plusieurs années, il a été assistant à l’U.L.B. du cours de procédure pénale des Professeurs P. Mandoux et M. Preumont.

Publications

«La cigale et la fourmi ou le juge pénal et la confiscation”, in X, La science pénale dans tous ses états, Liber Amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont, Bruxelles, Larcier, 2019, pp.49-77. 

« Du droit au silence à celui de mentir », article publié sur le site de « Justice en ligne » le 3 décembre 2017, www.justice.en.ligne.be

« La cour d’assises et la vérité judiciaire », conférence au Rotary Club de Bruxelles Erasme, le 20 avril 2017.

« La vérité judiciaire dans le cadre du procès pénal », conférence au Rotary Club de Bruxelles Nord, le 16 février 2017.

« La preuve en droit pénal : une évolution de la jurisprudence ou 50 nuances d’Antigone ? », obs. sous Cass., 18 janvier 2017, RDPC, 2017, p. 640.

« Des choix politiques aux pratiques judiciaires. Regards croisés sur l’évolution de la législation relative à la détention préventive », en collaboration avec Me Marc Nève, in La détention préventive : comment s’en sortir ? Bruylant, 2016, pp. 13 à 35.

« L’acquittement de Bernard Wesphael et la vérité judiciaire », article publié sur le site de « Justice en ligne » le 7 novembre 2016, www.justice.en.ligne.be

« La dissimulation des avantages patrimoniaux tirés d’une infraction : retour au cœur du blanchiment » ; Observations sous Liège, 10 juin 2015, JT, 2016, p. 64.

04.12.2015: Présentation avec Me Nève d’un exposé à l’occasion du colloque organisé à l’ULB par le SAD et l’ASM à l’occasion de 25 années d’application de la loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive.

Avril 2015: « La répression du délit de blanchiment: Questions choisies en matière de blanchiment », en collaboration avec André Risopoulos et Aurélie Verheylesonne, in Droit et procédure pénale, ouvrage sur feuillets mobiles, Kluwer, suppl. 38, avril 2015.

18.03.2015: Présentation aux huissiers de justice sur sollicitation de la CNHB avec Me F. Deruyck, des obligations des huissiers de justice en matière de blanchiment.

Recension de « Blanchiment de capitaux et professions juridiques », ouvrage collectif, Anthemis, avril 2014, JT 2014, n° 32.

« Conséquences inattendues de l’autonomie de l’infraction de blanchiment », obs. sous Cass., 12 juin 2013, JT, 2014, p. 175 et s.

« Quand la Cour de cassation met les points sur les « i » en matière de saisie immobilière par équivalent », obs. sous Cass., 12 janvier 2012, JT, 2012, p. 267-270.

« La bonne foi du légitime propriétaire d’une chose confisquée par le juge pénal », in Liber Amicorum Alain De Nauw, La Charte, 2011, p. 491.

« Actualités en matière de blanchiment », texte présenté au Colloque du 2 décembre 2010 dont question ci-dessus, revu en prévision de publication in « Revue de droit pénal de l’entreprise », 2011, p. 197.

Exposé sur « Le blanchiment » présenté le 2/12/2010 dans le cadre d’une journée d’études organisée par la maison Larcier sous la direction de C – E Clesse consacrée au droit fiscal, comptable et environnemental

Recension de « La preuve en matière pénale », par L. Kennes, JT, 2010, p. 339.

« En attendant la Justice », Dossier Ghislenghien – Comment gérer une catastrophe, article publié sur le site de « Justice en ligne », www.justice.en.ligne.be

« La caution des temps modernes : un sujet de réflexion ? », Observations sous Cass., 28 septembre 2008, JT, 2010, p. 99.

« Coup de gueule: du mythe à la réalité – A propos de la justice belge et des droits de l’homme », JT, 2008, p. 708.

« Le professionnel du conseil face au blanchiment : approches préventives et répressives », avec A. Risopoulos, in Droit pénal financier, Dirigeants d’entreprises, responsables publics, et professionnels du contrôle face à la fraude, Anthemis, p. 15.

 « Comment maîtriser les étapes clés d’une instruction », avec A. Verheylesonne, in Le droit pénal financier en marche, Anthemis, Cahiers AEDBF 21, p. 389.

« La loi du 1er avril 2007 relative à la réouverture d’une procédure pénale suite à une condamnation par la Cour européenne des droits de l’homme », avec A. Verheylesonne, R.T.D.H., 2008, p. 773.

« Le point sur la responsabilité pénales des personnes morales » avec F. Lugentz, R.D.P.C., 2008, p.

« De la prescription de l’action publique du chef d’usage de faux fiscal à l’oubli de la rhétorique »,obs. sous Cass., 13 juin 2006, RGCF, 2007, p. 418 à 427.

« Le point sur la responsabilité pénale des personnes morales », exposé avec F. Lugentz, min-recyclage du Jeune barreau de Bruxelles du 23 avril 2007.

« Du nouveau en matière de saisie pénale », JT, 2007, p. 487.

« Des pompes blanches à Pandy en passant par la Cour de cassation, Observations sous Cass., 20 septembre 2006, JT, 2006, p. 741.

« Le point sur la prescription en matière de faux », actes du colloque « Colloque en droit pénal et procédure pénale » organisé par le Jeune barreau de Bruxelles, éd. J.B. de Bruxelles, 2006, pp. 109 à 133. 

Exposé à l’ULB sous les aspects pénaux de la DLU, in « La déclaration libératoire unique », éd. ULB – Bruylant, 2004.

« Quelques réflexions à propos du régime de la confiscation applicable à l’infraction de blanchiment », actes du colloque organisé en mars 2004 par l’Union belgo – luxembourgeoise de droit pénal « Saisie et confiscation du produit du crime », éd. Maklu, 2004, pp. 223 à 262.

« Du devoir d’impartialité du juge d’instruction », obs. sous Cass., 7 avril 2004, JT, 2004, p. 541.

« Le secret professionnel de l’avocat et la justice pénale – Rappel de quelques principes et éléments de réflexion », in L’enquête financière, Politeia, 2003, pp. 105 à 124.

« La présomption d’innocence érigée en principe général de droit », obs. sous Cass., 17 septembre 2003, JT, 2003, p. 730.

« Encore et toujours du neuf en matière de prescription », en collaboration avec I. Erauw, JT, 2003, p. 625.

« A propos de la confiscation de l’objet du blanchiment », obs. sous Bxl., 19 décembre 2002, JT, 2003, p. 81.

« De la présomption d’innocence à la preuve de l’infraction primaire en matière de blanchiment »,obs. sous Cass., 18 juin 2003, JT, 2003, p. 659.

« Les saisies en matière pénale et référé pénal », avec D. Vandermeersch et F. Roggen, in Droit pénal et procédure pénale, édition Kluwer, ouvrage à feuillets mobiles.

Observations sous Mons (mis. acc.), 22 février 2002, JT, 2002, p. 306 (saisie pénale).

Note sous Cass., 28 novembre 2001, JT, 2002, p. 385 (notion de délit continu).

Observations avec D. Vandermeersch sous Bxl, (mis. acc.), 17 septembre 2001, JT, 2002, p. 89 (notion de « personne assimilée à l’inculpé »).

Observations sous Cass., 9 janvier 2002, JT, 2002, p. 366 (purge des nullités – article 235bis du CIC).

Observations sous Cour d’arbitrage, 19 décembre 2001, JT, 2002, p. 320 (Constitutionnalité de l’absence d’interrogatoire par le juge d’instruction).

« Encore du neuf en matière de prescription de l’action publique », en collaboration avec I. Erauw, JT, 2001, p. 834.

« Toute la vérité, rien que la vérité ? », observations sous Cour sup. de la province de Québec, 28 avril 1995, JLMB, 2001, p.16 (utilisation du polygraphe en matière pénale).

« Le dessaisissement du juge d’instruction au cours de l’instruction préparatoire… », Observations sous Bxl., (mis. acc.), 14 mai 2001, JLMB, 2001, p. 1392.

Note avec D. Vandermeersch sous. Cass., 23 mai 2001, JT, 2001, p. 716 (motivation des décisions de renvoi).

Note avec D. Vandermeersch sous Bxl. (mis. acc.), 13 novembre 2000, JT, 2001, p. 361 (qualité requise pour solliciter des devoirs complémentaires).

Directeur scientifique avec P. Mandoux du colloque organisé le 8 mai 2001, par la Conférence du Jeune barreau de Bruxelles: « Actualités de droit pénal et de procédure pénale ».

Observations avec D. Vandermeersch, sous Cass., 7 juin 2000, JT, 2000, p. 699 (motivation des décisions de renvoi).

« Ne faut-il plus croire en la justice? », obs. sous Cass., 6 mai 1993 (affaire « Transnuklear »), JLMB, 2000, p. 31.

« Le référé pénal », en collaboration avec D. Vandermeersch, colloque du 17 mars 2000, Union belgo-luxembourgeoise de droit pénal : « Tendances de la jurisprudence en matière pénale », publié par Mysch & Breesch.

En collaboration avec Denis Bosquet, “Essai de synthèse des principaux apports de la loi ‘Franchimont’ du point de vue des droits de la défense”, in C.U.P.: “Le point sur ces procédures”, mars 2000, vol. 38, pp. 199 à 221.

En collaboration avec D. Vandermeersch, “Rubrique de jurisprudence, un an d’application de la loi du 12 mars 1998 relative à l’amélioration de la procédure pénale au stade de l’information et de l’instruction” (J.L.M.B., 1999, pp. 1588 à 1619).

“Les risques accrus de mise en cause de la responsabilité pénale des administrateurs et dirigeants”, contribution au séminaire “Actualités en droit pénal des affaires”, VAN HAM et VAN HAM, Bruxelles, 6 mai 1999.

Observations à la suite de celles de D. Vandermeersch, sous Bxl. (mis. acc.), 19 avril 1999, J.T., 1999, p.578.

Observations avec D. Vandermeersch sous Mons (mis. acc.), 19 novembre 1998, J.T., 1999, p.67.

Orateur du colloque organisé par le Jeune barreau de Bruxelles le 27 mai 1998, “La réforme Franchimont”.

“La réforme ‘Franchimont’, commentaires de la loi du 12 mars 1998 relative à l’amélioration de la procédure pénale au stade de l’information et de l’instruction”, avec D. Vandermeersch, J.T., 1998, pp.417 à 448.

“A propos du pouvoir discrétionnaire du président de la Cour d’assises”, in Liber Amicorum José Vanderveeren, Bruylant, 1997, pp.65 à 73.

Légalité des actes d’instruction et détention préventive“, obs. sous Cass., 4 décembre 1996, J.L.M.B., 1997, p. 488.

A propos de la recevabilité de l’appel de l’inculpé contre une ordonnance de la chambre du conseil lui refusant l’octroi de la suspension du prononcé de la condamnation“, obs. sous Bxl, ch. mises acc., 15 février 1996, J.T., 1996, p. 469.

Exposé “La représentation du prévenu par l’avocat en matière pénale“, Congrès international 8-9/6/1996: “Anatomie du procès pénal à la recherche des droits de l’homme“, Euro Union Consult asbl.

Exposé “La responsabilité pénale de l’administrateur“, Séminaire “Etre administrateur aujourd’hui“, Séminaires VAN HAM et VAN HAM, 30 mai 1996, Bxl.

L’intervention devant la juridiction répressive d’un tiers préjudicié par une mesure de confiscation spéciale, obs. avec P. Monville sous Cass., 31 juil. 1995, J.L.M.B., 1996, p. 580).

L’instruction préparatoire, in Recueil de jurisprudence de procédure pénale, sous la direction de H.D. Bosly et A. Masset, La Charte, 1996.

Obs. sous Bxl. (ch. mis. acc.), 6 avril 1995 et Liège (ch. mis. acc.), 11 avril 1995, J.L.M.B., 1995, p.1574 (L’appel de l’inculpé …; évolution de la jurisprudence après les arrêts de la Cour d’arbitrage).

“Détention préventive et unité d’intervention“, Observations sous Bruxelles, 25 octobre 1993, J.L.M.B., 1995, p.1569.

Obs. sous Bxl. (ch. mis. acc.), 30 mars 1995, J.L.M.B., 1995, 842 (De l’identité du régime entre la détention préventive et la mise en liberté sous condition).

Obs. sous Cour arbitrage, 2 mars 1995, J.T., 1995, 364 (Appel du prévenu contre ordonnance de renvoi).

Les droits de la défense à l’épreuve des nouvelles responsabilités in “La loi du 20 juillet 1990 relative à la détention préventive : et après?”, actes du colloque du 6 mai 1994, éd. du Jeune barreau de Liège, 1995, pp.150 à 167.

Exposé du 14 mars 1995 à l’Institut des droits de l’Homme du barreau de Bruxelles, “La représentation par avocat en matière pénale”, R.D.P., 1995, pp.669 à 677/

Obs. sous Bxl., 14 décembre 1994, J.L.M.B., 1995, 210 – int. de l’inculpé et susp. en matière de banqueroute.

Obs. sous Cass., 4 janvier 1995, J.L.M.B., 1995, 205, “Un délit de presse devant la Cour d’assises – suite”.

La loi du 11 juillet 1994 relative aux tribunaux de police et portant certaines dispositions relatives à l’accélération et à la modernisation de la justice pénale, J.T., 1994, p.785.

Obs. sous Bxl. (ch. mis. acc.), 17 mars 1994, J.T., 1994, 757 (Appel de l’inculpé contre ordonnance de renvoi).

Obs. sous Cass., 19 janvier 1994, J.T., 1994, p.499 (Audition de la partie civile en qualité de témoin).

Obs. sous Bxl, 26 nov. 1993, J.L.M.B., 1994, p. 187 (Jeux et paris).

De l’obligation de témoigner au droit du silence, R.T.D.D.H., 1994, 248.

Le Juge des référés et la procédure pénale“, obs. sous Civ. Bxl, 15 novembre 1993, J.T., 1994, p. 299.

Le Juge des référés et la procédure pénale“, Recyclage du Jeune Barreau de Nivelles, novembre 1993.

Des faux témoignages en matière répressive, note sous Cass., 9 juin 1993, J.T., 1993, p. 826.

De la validité de l’ordonnance de maintien en détention préventive lorsque le dossier n’a pas été mis à la disposition de l’inculpé et de son conseil pendant le délai prescrit, obs. sous Cass., 20 avril 1993, J.T., 1993, p. 779.

Observations sous Corr. Nivelles (ch. cons.), 5 avril 1993, J.T., 1993, p. 607 (Réponse aux conclusions).

Le délai d’opposition contre les dispositions civiles d’un jugement par défaut“, obs. sous Cass., 7 oct. 1992, J.L.M.B., 1993, p. 652.

L’interrogatoire de l’inculpé, préalable à son renvoi correctionnel?“, obs. sous T.C. Namur, 12 fév. 1992, J.L.M.B., 1992, p. 1365.

L’interrogatoire préalable de l’inculpé“, obs. sous Cass., 18 déc. 1991, en collaboration avec D. VANDERMEERSCH, R.D.P.C., 1992, p. 772.

La mise en liberté sous condition lors du règlement de la procédure“, obs. sous Liège, (mis. acc.), 12 mars 1992, J.L.M.B., 1992, 991.

La situation de l’inculpé lors du règlement de la procédure et du prévenu devant le juge du fond“, in La détention préventive, ouvrage collectif, sous la direction de B. DEJEMEPPE, Larcier, Bruxelles, 1992.

Les formes du dépôt d’une requête de mise en liberté provisoire” (obs. sous Corr. Bxl, 22 nov. 1991), Journal des Tribunaux, 1992, p. 101.

De l’application de l’article 6 de la Convention européenne des Droits de l’Homme en procédure pénale” (obs. sous Cass., 23 janv. 1991), Journal des Tribunaux, 1991, p. 296.

Réhabilitation en matière pénale : nouvelle législation“, Journal des Tribunaux, 1991, p. 238.

L’élargissement des conditions de l’octroi du sursis en faveur de consommateurs de stupéfiants” (obs. sous Cass., 9 mai 1990), J.L.M.B., 1990, p. 1122.

L’impartialité du juge d’une demande de mise en liberté provisoire” (obs. sous Cass., 13 sept. 1989), J.L.M.B., 1990, p. 782.

Observations sous Cass., 15 mars 1988“, J.L.M.B., 1989, p. 707 (Identité du magistrat qui assiste au prononcé d’une décision).

Évolution récente de la jurisprudence en matière de provocation policière ou dérives de la procédure?“, exposé présenté au recyclage de droit pénal organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles en décembre 1988.

A propos de la nullité de l’action publique fondée sur la violation du secret de la correspondance” (obs. sous Bruxelles, 16 mars 1988), Journal des Tribunaux, 1987, p. 569.

Du pourvoi en cassation du prévenu contre l’arrêt qui le condamne et qui ordonne son arrestation immédiate» (obs. sous Cass., 15 nov. 1987), Journal des Tribunaux, 1987, p. 267.

Les voies de recours de l’inculpé contre l’ordonnance de la Chambre du Conseil qui le renvoie devant le tribunal correctionnel“, Journal des Tribunaux, 1986, p. 56 et suiv.